Crédits et Mentions Légales Cycles et Sports

Ce site est la propriété de Cycles et Sports et a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation spécifique et expresse de Cycles et Sports.

A propos de Cycles et Sports

Propriétaire du site CYCLES ET SPORTS
Adresse : Place Docteur Faure 38520 LE BOURG D'OISANS
RCS : RCS Annecy B 387 731 003
SIRET : 387 731 003 00043
Code activité  APE : 514C
Immatriculation  19-06-1992 au TGI Annecy
Nationalité  France
Forme juridique : Société à  responsabilité limitée au capital de 7622.00 Euros
TVA intercommunautaire FR61387731003
Siège social : Kaphy - Route du Corbier 74650 CHAVANOD - France

Cliquez ici pour les conditions générales de ventes de Cycles et Sports

Maintenance du site Internet








Klorofile
Parc Altaïs
178 route de Cran-Gevrier
74650 Chavanod
http://www.klorofile.com

Droits d'auteur – Copyright

Le site a été créé par Annecy Bernard, 11 rue président favre 74000 Annecy
Design et création : Olivier Bellon
Programmation : Frédéric Chatel

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Hébergeur

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
www.1et1.fr

Fonctionnement du site

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques.
Cycles et Sports peut apporter des améliorations ou des changements à ce site et ce sans préavis.
Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s'adresser au Webmestre : info@cyclesetsports.com

Informatique et liberté - Protection des données personnelles

Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à Cycles et Sports.

Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Liens hypertextes vers d'autres sites Internet

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Cycles et Sports.

Cycles et Sports autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs.


Cliquez ici pour les conditions générales de ventes de Cycles et Sports